2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Budget participatif 2023 - Développement durable
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Cession d'un terrain à la commune de Retiers
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Cession de véhicules réformés
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Cession du centre départemental d'action sociale du Gros Chêne
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Contrat de plan Etat-Région 2021-2027 - Soutien à l'aménagement d'une plateforme expérimentale multi-usages à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes
- Commission permanente du 11/03/24
- Innovation, attractivité, Europe
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Contrat départemental de solidarité territoriale - Triathlon Bayman - Annulation d'une subvention en fonctionnement
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires