2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Association EHOP - Participation 2024
- Commission permanente du 11/03/24
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Avenant au marché de travaux dans les locaux d'hébergement de mineurs non accompagnés - Rue Guillaudot à Rennes
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Avenant n° 3-2023 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé
- Commission permanente du 11/03/24
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Avis sur la révision du plan local d'urbanisme d'Ercé-près-Liffré
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de La Selle-en-Luitré
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Bilan 2023 des cessions de matériels roulants et véhicules
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté