2878 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires

  • Voyages éducatifs organisés par les collèges en 2023-2024 - Aides aux élèves boursiers

    • Commission permanente du 16/09/24
    • Enseignement 2nd degré

    Documents

    annexe.pdf (40.61 Ko)

    Rapporteur.e

    Publiée le 20/09/24
    Accéder Réduire
  • 4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de la communauté de communes du pays de Dol - Approbation de la programmation d'investissement 2024

    • Commission permanente du 26/08/24
    • Aménagement et développement des territoires

    Documents

    annexe.pdf (1.21 Mo)

    Rapporteur.e

    Publiée le 30/08/24
    Accéder Réduire
  • 4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes Saint-Méen Montauban - Approbation programmation d’investissement 2024

    • Commission permanente du 26/08/24
    • Aménagement et développement des territoires

    Documents

    annexe.pdf (778.65 Ko)

    Rapporteur.e

    Publiée le 30/08/24
    Accéder Réduire
  • 4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Saint-Malo Agglomération - Approbation de la programmation investissement 2024

    • Commission permanente du 26/08/24
    • Aménagement et développement des territoires

    Documents

    annexe.pdf (2.46 Mo)

    Rapporteur.e

    Publiée le 30/08/24
    Accéder Réduire
  • 4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Vitré communauté - Approbation de la programmation d'investissement 2024

    • Commission permanente du 26/08/24
    • Aménagement et développement des territoires

    Documents

    annexe.pdf (1.41 Mo)

    Rapporteur.e

    Publiée le 30/08/24
    Accéder Réduire
  • 4ème génération du contrat départemental de solidarité territoriale de Brocéliande Communauté - Approbation de la programmation d’investissement 2024

    • Commission permanente du 26/08/24
    • Aménagement et développement des territoires

    Documents

    annexe.pdf (432.11 Ko)

    Rapporteur.e

    Publiée le 30/08/24
    Accéder Réduire