2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Convention de partenariat relative au fonctionnement et au financement du Centre local d'information et de coordination des Portes de Bretagne
- Commission permanente du 11/03/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Course cycliste Route Adélie - Territoire de Vitré - Convention entre le Département et l'association organisatrice
- Commission permanente du 11/03/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Demande de subvention pour l'animation des sites Natura 2000 - Année 2024
- Commission permanente du 11/03/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Désaffectation et déclassement du collège Mathurin Méheut à Melesse
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Dispositif d'accompagnement départemental pour les athlètes bretillien·nes préparant les jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
- Commission permanente du 11/03/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Dotations complémentaires exceptionnelles aux collèges publics de Le Rheu et de Romillé
- Commission permanente du 11/03/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24