2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 21/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Ouverture
- Assemblée départementale du 21/03/24
Accompagnement des exploitants agricoles allocataires du revenu de solidarité active par la Mutualité sociale agricole - Participation 2023
- Commission permanente du 11/03/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Accord-cadre de location de matériels de travaux publics
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Adhésion à la centrale d'achat du numérique et des télécoms
- Commission permanente du 11/03/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Vallons de Haute Bretagne Communauté
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24