2944 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Convention de partenariat avec les fédérations d'éducation populaire
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Jeunesse
Accéder RéduirePubliée le 07/07/22Conventions cadres de partenariat 2022-2024 avec les comités sportifs départementaux
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Sport
Accéder RéduireRapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 07/07/22Décision modificative n° 1 - 2022
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 07/07/22Evaluation du dispositif bretillien des sections annexes d’Esat réalisée en 2021
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Personnes handicapées
Accéder RéduirePubliée le 07/07/22Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Fonds d'urgence 35
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté