2944 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Garantie d’emprunt par l’association Saint Benoit Labre pour l’acquisition d’une propriété Les Rochers à Châteaubourg
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 07/07/22Gestion des fonds sociaux européens - Programmation FSE+ 2022-2027
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Insertion
Information de l'assemblée sur l'utilisation des crédits du chapitre de dépenses imprévues
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Mise à jour du règlement du temps de travail - Actualisation de la charte informatique annexée au règlement du temps de travail
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Ressources humaines
Publiée le 07/07/22Mise à jour du règlement du temps de travail - Evolution du dispositif de retenue sur salaire pour les agents du Département titulaires de mandats locaux
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Ressources humaines
Publiée le 07/07/22Orientations pour les contrats départementaux de solidarité territoriale 2023-2028
- Assemblée départementale du 23/06/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 07/07/22