2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Avenant à la convention - Parcours d'accès à l'emploi d'aide à domicile
- Commission permanente du 10/06/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Avenant à la convention pluriannuelle et pluripartite d'objectifs et de moyens pour l'organisation du festival Etonnants Voyageurs
- Commission permanente du 10/06/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre le Département d'Ille-et-Vilaine et la société anonyme sportive professionnelle Stade Rennais Football Club
- Commission permanente du 10/06/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Budget participatif - Culture
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Budget participatif 2023 - Patrimoine
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Budget participatif 2023 - Sport
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24