2878 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Dépose, fourniture et pose de signalétique des bâtiments et sites du Département et du Service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 14/10/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Dotation complémentaire pour les centres locaux d'information et de coordination impactés par l'avenant 43 de la branche d'aide à domicile
- Commission permanente du 14/10/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24Equipe mobile de médicalisation en établissement d'accueil non médicalisé
- Commission permanente du 14/10/24
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24Erasmus Plus - Attribution de participations par collège
- Commission permanente du 14/10/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 14/10/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24Espaces naturels sensibles - Soutien au projet culturel et pédagogique Mémoires industrielles
- Commission permanente du 14/10/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24