3139 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Ambitions communes
- Commission permanente du 02/12/24
- Aménagement et développement des territoires
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 05/12/24Ancienne Sous-Préfecture de Saint-Malo - Bail emphytéotique avec Néotoa
- Commission permanente du 02/12/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 05/12/24Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de Rennes Métropole
- Commission permanente du 02/12/24
- Aménagement et développement des territoires
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 05/12/24Ateliers d'écriture pour les femmes victimes de violences - Maison de la poésie à Rennes
- Commission permanente du 02/12/24
- Droits des femmes et lutte contre les discriminations
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 05/12/24Attribution d'un logement de fonction par nécessité absolue de service
- Commission permanente du 02/12/24
- Ressources humaines
Attribution d'une subvention dans le cadre du budget participatif - Culture
- Commission permanente du 02/12/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 05/12/24