2878 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Convention de fonctionnement entre le Conseil départemental et la Maison départementale des personnes handicapées
- Commission permanente du 14/10/24
- Personnes handicapées
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 17/10/24Convention de partenariat - Centre permanent d'initiation à l'environnement Val de Vilaine - Récolte des graines et arbustes sur les espaces naturels
- Commission permanente du 14/10/24
- Environnement
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 17/10/24Convention de partenariat 2024 -2026 avec l'Union départementale des centres communaux d'action sociale d'Ille-et-Vilaine - Cofinancement du poste de coordinatrice
- Commission permanente du 14/10/24
- Personnes âgées
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 17/10/24Convention de partenariat avec le Conservatoire du littoral - Avenant n° 2 relatif à la gestion de 167 hectares en baie du Mont-Saint-Michel
- Commission permanente du 14/10/24
- Environnement
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 17/10/24Convention pour la poursuite de l'expérimentation de l'association Breizh insertion sport
- Commission permanente du 14/10/24
- Famille, Enfance, Prévention
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 17/10/24Convention relative au financement de la deuxième phase d'études préliminaires du grand projet Liaisons Nouvelles Ouest Bretagne Pays de Loire
- Commission permanente du 14/10/24
- Mobilités
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 17/10/24