2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Attribution d'une subvention pour l'organisation d'un forum autour du handicap par l'association de santé de Saint-Gilles
- Commission permanente du 08/04/24
- Personnes handicapées
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Attribution de subvention à des associations mémorielles
- Commission permanente du 08/04/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Attribution de subventions diverses
- Commission permanente du 08/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Avenants aux quatre lots du marché de nettoiement des locaux
- Commission permanente du 08/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Avis sur la révision allégée n° 1 du plan local d'urbanisme de Sixt-sur-Aff
- Commission permanente du 08/04/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Budget participatif 2023 - Solidarité
- Commission permanente du 08/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24