2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Infrastructures de mobilité - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 13/05/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Logements de fonction dans les collèges publics du département
- Commission permanente du 13/05/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Mandats spéciaux
- Commission permanente du 13/05/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Modification des statuts de l'établissement public de coopération culturelle Livre et lecture en Bretagne
- Commission permanente du 13/05/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Modification du projet de réhabilitation de 3 bâtiments communaux en logements locatifs à Bais - Appel à dossier pour la dynamisation des centres bourgs
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Parc naturel régional Vallée de la Rance Côte d'Emeraude - Soutien annuel au Syndicat mixte de préfiguration
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24