2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Adaptations portées aux plans des communes de Martigné-Ferchaud Erbrée et la Chapelle Erbrée
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Politique de soutien aux territoires - Dynamisation des centres-bourgs - Prorogation de délai de caducité d'une subvention attribuée à la commune de Goven
- Commission permanente du 13/05/24
- Logement
Projet Ille-et-Vilaine Terre de jeux sans frontières
- Commission permanente du 13/05/24
- Coopération et solidarité internationales
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Reclassement ex RD 796 et ex RD 90 dans la voirie communale de Bazouges-la-Pérouse
- Commission permanente du 13/05/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Recrutements d'agent.es contractuel.les
- Commission permanente du 13/05/24
- Ressources humaines
Réseau violences intrafamiliales du Pays de Saint-Malo - Convention d'utilisation des reproductions d'oeuvres d'Art
- Commission permanente du 13/05/24
- Droits des femmes et lutte contre les discriminations
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24