2878 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Adhésions 2024
- Commission permanente du 14/10/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Aides individuelles aux formations du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur - Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur
- Commission permanente du 14/10/24
- Jeunesse
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24Ambitions communes
- Commission permanente du 14/10/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24Aménagements transitoires des bâtiments B, A et C - Hôtel du Département site Beauregard à Rennes - Attribution des marchés de travaux
- Commission permanente du 14/10/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24Analyses spécifiques en laboratoire agréé - Recherches d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les enrobés
- Commission permanente du 14/10/24
- Mobilités
Appel à dossier dynamisation des centres-bourgs - Année 2022 - Commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet - Renonciation à une subvention
- Commission permanente du 14/10/24
- Aménagement et développement des territoires