3139 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Autorisation mandats spéciaux à caractère récurrent - Année 2025
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Avenant à la convention de partenariat avec l'Université Rennes 2 pour un projet de recherche sur les usages numériques des collégiens bretilliens
- Commission permanente du 20/01/25
- Innovation, attractivité, Europe
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de Saint-Père-Marc-en-Poulet
- Commission permanente du 20/01/25
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25Campagne de vaccination contre les infections papillomavirus humain dans les collèges - Avenant n° 1 à la convention avec la Caisse primaire d'assurance maladie
- Commission permanente du 20/01/25
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25Construction d'un centre d'incendie et de secours à la Bouëxière - Attribution des marchés de travaux
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25Construction d'un nouveau collège sur le site de Beauregard à Rennes - Validation du programme et autorisation de lancement du concours de maîtrise d'oeuvre
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25