2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Erasmus Plus - Annulation d'une participation
- Commission permanente du 13/05/24
- Enseignement 2nd degré
Espace social et culturel commun - Maen Roch - Avenants aux deux conventions relatives aux répartitions des charges communes et privatives
- Commission permanente du 13/05/24
- Actions sociales diverses
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Espaces naturels sensibles - Convention d'occupation précaire avec l'association des pêcheurs de l'étang de la Corbière à Marpiré
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Exonération partielle des pénalités de retard de la société Ser Al fer - Remplacement de portes extérieures - Collèges Le Bocage à Dinard et Charcot à Saint-Malo
- Commission permanente du 13/05/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Annulation d'une subvention pour la commune de Saint-Guinoux
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires