2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Convention de prise en charge des études d’avant-projet d’un franchissement de la RD 794 pour les déplacements doux sur la commune de Saint-Aubin-du-Cormier
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Convention d’opération de revitalisation de territoire des communes du territoire de Vitré communauté - Avenant n° 4
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Convention relative à la mise en place d'un partenariat pour les dispositifs prévisionnels de secours liés au parcours de la flamme en Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 13/05/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Délégation de service public restaurant administratif Le Beauregard - Avenant n° 2 à la convention n° 2021-0265
- Commission permanente du 13/05/24
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Déploiement Via trajectoire Grand Age
- Commission permanente du 13/05/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24Education à la nature et à l’environnement - Soutiens financiers à des projets innovants
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24