2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée à Pipriac et Saint-Ganton - Soutien du Département à l'élargissement du périmètre
- Commission permanente du 10/06/24
- Insertion
Feuille de route numérique du Département - Assistance à maîtrise d'ouvrage
- Commission permanente du 10/06/24
Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Fourniture d'une solution informatique d'accompagnement et de suivi des allocataires du revenu de solidarité active - Maintenance et prestations associées
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Fourniture et livraison de granulés bois pour les établissements gérés par le Département - Protocole transactionnel
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Fours à chaux de Lormandière à Chartres-de-Bretagne - Convention avec l’association Mémoire du Pays Chartrain
- Commission permanente du 10/06/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24