2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Développement culturel - Lecture publique
- Commission permanente du 10/06/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Dispositif d'accompagnement départemental pour les athlètes bretillien.nes préparant les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Dispositif financier adossé aux pactes des mobilités locales - Approbation de la convention financière type
- Commission permanente du 10/06/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 10/06/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Espaces naturels sensibles - Délégation de maitrise d'ouvrage avec ENEDIS pour l'effacement d'une ligne électrique sur le site de Lormandière à Chartres-de-Bretagne
- Commission permanente du 10/06/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Espaces naturels sensibles labellisés
- Commission permanente du 10/06/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24