2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Logements de fonction dans les collèges publics du Département
- Commission permanente du 10/06/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Maitrise d'oeuvre pour la rénovation et l'optimisation du carrefour à feux du barrage de la Rance sur la RD 168 - Approbation de l'avant-projet définitif
- Commission permanente du 10/06/24
- Mobilités
Mandat spécial et frais d'hébergement pour la représentation du Département lors du passage de la flamme olympique
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Manifestations sportives de haut niveau
- Commission permanente du 10/06/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Mesures compensatoires à la réalisation d'infrastructures routières - Baux agro-environnementaux du site de la Balusais à Gahard
- Commission permanente du 10/06/24
- Mobilités
Mise à jour des montants de compensation financière en cas de transfert de compte épargne temps
- Commission permanente du 10/06/24
- Ressources humaines