Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Avenant à la convention avec l'Office national des forêts et prise en charge de travaux
- Commission permanente du 02/12/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 05/12/24
Espace naturel sensible des mégalithes de Lampouy - Convention de mise à disposition de parcelles privées au Département
- Commission permanente du 02/12/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 05/12/24
Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières et régularisation foncière à Bain-de-Bretagne
- Commission permanente du 02/12/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 05/12/24
Convention portant cession de droits photographiques dans le cadre de l'observatoire photographique des paysages d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 02/12/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 05/12/24
Opérations d’aménagement foncier agricole forestier et environnemental de Landal et de Mireloup
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Politique eau et milieux aquatiques - Subventions 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Espaces naturels sensibles - Acquisition foncière avec indemnité d'éviction
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Labellisation espace naturel sensible - Avenant multi-sites relatif aux modalités de versement des aides - Avenant modificatif relatif au site Tertre gris
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Espaces naturels sensibles - Réhabilitation et valorisation du site de Lormandière - Phase 2 - Marché de maîtrise d'oeuvre
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Espaces naturels sensibles de la vallée boisée de Corbinières et du Bois de la Motte - Sollicitation de placement sous régime forestier
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24