Subvention Alliance intermétropolitaine Loire Bretagne (AILB)
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22
Avenant 2 de la convention Action Coeur de Ville de Vitré pour y intégrer les communes Petites Villes de Demain de Châtillon-en-Vendelais - La Guerche-de-Bretagne et Etrelles
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22
Appel à dossier pour la dynamisation des centres bourgs - Commune de Plélan-le-Grand - Prorogation de délai de caducité
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Convention d'occupation temporaire des locaux du sémaphore de la pointe du Grouin pour l'été 2023 au bénéfice de la ville de Cancale.
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
SEMBREIZH - Augmentation de capital - Modifications statutaires - Composition du conseil d'administration
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme de Guichen
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme de Billé
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
Aménagement - Assistance aux communes de moins de 2000 habitant.es
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
Prorogation du délai de caducité - Commune de Val-Couesnon - Construction d'une salle multi-activités à Tremblay - Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23