Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme de la commune de Moulins
- Commission permanente du 27/03/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 04/04/23
Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme de Val-d'Anast
- Commission permanente du 27/03/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 04/04/23
Avis sur les révisions n° 1 et 2 du Plan local d'urbanisme de Javené
- Commission permanente du 27/03/23
- Aménagement et développement des territoires
Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 27/03/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 04/04/23
Contrats départementaux de territoire - Volet 2 - Bâtiments polyvalents et aménagement
- Commission permanente du 27/03/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 04/04/23
Prorogation du délai de caducité - Travaux d'aménagement du bourg de Dourdain - Fonds de Solidarité Territoriale
- Commission permanente du 27/03/23
- Aménagement et développement des territoires
Demande de prorogation du délai de caducité et subvention complémentaire - Service autopartage Saint-Erblon
- Commission permanente du 27/03/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 04/04/23
Appel à dossier pour la dynamisation des centres bourg - Prorogation du délai de caducité pour l’Association CEHAPI à Montfort-sur-Meu
- Commission permanente du 27/03/23
- Aménagement et développement des territoires
Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Commune de Chanteloup - Dérogation à la règle de démarrage de l'opération
- Commission permanente du 27/03/23
- Aménagement et développement des territoires
Avis sur la révision allégée n° 3 du Plan local d'urbanisme de La Bouëxière
- Commission permanente du 23/01/23
- Aménagement et développement des territoires