Conseil en architecture et urbanisme CAU35
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22
Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de Baguer-Morvan
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22
Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de La Richardais
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22
Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de Mondevert
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22
Contrat de ville de Saint-Malo 2015-2022 - Troisième tranche
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22
Accessibilité des services au public - Offre de santé
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22
Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Agence d’urbanisme et de développement intercommunal de l’Agglomération rennaise (AUDIAR) pour l'année 2022
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22
Prorogation du délai de caducité - Travaux d'aménagement du bourg de Dourdain - Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Accessibilité des services au public - Mobilité et déplacements
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 30/09/22