Accessibilité des services au public - Offre de santé
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes de la Bretagne romantique - Approbation de la programmation fonctionnement
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes de la Côte d'Emeraude - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté de communes du pays de Dol et de la baie - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale Communauté de communes Val d'Ille-Aubigné - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de Couesnon Marches de Bretagne - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de la Communauté d'agglomération du pays de Saint-Malo - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale de Liffré-Cormier Communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 15/05/23
Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Commune de Crevin - Dérogation à la règle de démarrage de l'opération
- Commission permanente du 09/05/23
- Aménagement et développement des territoires
Politique de soutien aux territoires - Amélioration de l'accessibilité aux services - Prorogation du délai de caducité d'une subvention attribuée à la commune de Saint-Senoux
- Commission permanente du 21/11/22
- Aménagement et développement des territoires