Accessibilité des services au public - Offre de santé
- Commission permanente du 21/11/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 21/11/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Contrats départementaux de territoire - Volet 2 - Bâtiments polyvalents et aménagement
- Commission permanente du 21/11/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Travaux sur routes départementales - Maîtrise d'ouvrage externe
- Commission permanente du 21/11/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Dispositif de soutien aux territoires - Appel à projets - Prorogation du délai de caducité pour la commune de Val-Couesnon
- Commission permanente du 21/11/22
- Aménagement et développement des territoires
Contrat départemental de territoire 2017-2021 de Montfort communauté - Actualisation de la programmation de fonctionnement (Volet 3) 2022
- Commission permanente du 21/11/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Contrat départemental de territoire 2017-2021 de Brocéliande communauté - Actualisation de la programmation de fonctionnement (Volet 3) - 2022
- Commission permanente du 21/11/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Contrat départemental de territoire - Volet 4 - Bâtiments polyvalents et Aménagement
- Commission permanente du 21/11/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/22
Aménagement - Assistance aux communes de moins de 2 000 habitants
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme de Baguer-Morvan
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23