Avis sur le règlement publicitaire local de Redon
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Accès aux services
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
Accessibilité des services au public - Soutien au commerce de proximité
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
4ème génération du contrat départemental de solidarité territoriale de Rennes Métropole - Approbation de la programmation de fonctionnement de 2023
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
4ème génération du contrat départemental de solidarité territoriale de Vallons de Haute Bretagne Communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
4ème Génération du Contrat départemental de solidarité territoriale de Fougères Agglomération - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
4ème génération du contrat départemental de solidarité territoriale de Bretagne Porte de Loire Communauté - approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
4ème génération du contrat départemental de solidarité territoriale de Redon Agglomération - Approbation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 16/06/23
Fonds de soutien aux projets locaux - Prorogation du délai de caducité pour Montfort Communauté
- Commission permanente du 12/06/23
- Aménagement et développement des territoires