Clé
CP
Prise de participation de la société d'économie mixte locale Energ'iV au sein d'une société de production de chaleur bois
- Commission permanente du 24/02/25
- Environnement
Liaison cyclable Montreuil-le-Gast Melesse Saint-Grégoire - Concertation proposée en parallèle des études d'aménagement
- Commission permanente du 24/02/25
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Contrat local de santé 2025-2030 - Ville de Rennes et Rennes Métropole
- Commission permanente du 24/02/25
- Actions sociales diverses
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Indemnisation des préjudices en application du régime de responsabilité civile du Département
- Commission permanente du 24/02/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Assistance technique aux collectivités - Assainissement - Convention 2025
- Commission permanente du 24/02/25
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Avis du Département sur le projet de schéma de cohérence territoriale du Pays des Vallons-de-Vilaine
- Commission permanente du 24/02/25
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Modification du plafond des jours de formation interne indemnisés
- Commission permanente du 24/02/25
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Formation des élu.es
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Autorisation mandats spéciaux à caractère récurrent - Année 2025
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
SemBreizh - Prise de participation dans la société de projet portant l'opération Ilots C5 et C7 quartier Bois du château à Lorient
- Commission permanente du 20/01/25
- Aménagement et développement des territoires