Clé
CP
Conventions de fourniture de chaleur produite par la chaufferie du collège Mathurin Meheut à la ville de Melesse pour la salle Le Champ Courtin
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
RD463 - Projet de création de piste cyclable à haut niveau de service et sécurisation de la section courante entre Domloup et Chantepie - Enquête préalable à la DUP
- Commission permanente du 20/01/25
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
Prorogation des dates de caducité pour deux projets à Janzé - Appel à dossier pour la dynamisation des centres-bourgs
- Commission permanente du 20/01/25
- Aménagement et développement des territoires
Lecture publique - Convention entre le Département d'Ille-et-Vilaine et la Communauté de communes du Val d'Ille-Aubigné
- Commission permanente du 20/01/25
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
Accord-cadre pour missions de coordination de sécurité et protection de la santé pour travaux cyclables et routiers sur le secteur des agences de Fougères et Vitré
- Commission permanente du 20/01/25
- Mobilités
Réalisation d'études et de comptages du trafic routier et cyclable - Modification du montant maximum de l'accord-cadre à bons de commande
- Commission permanente du 20/01/25
- Mobilités
Marché de travaux d’aménagements paysagers et d’engazonnements dans le cadre d’opérations d'infrastructures - Modification du montant maximum de l'accord cadre
- Commission permanente du 20/01/25
- Mobilités
Mégalis Bretagne - Participation statutaire 2025 - 2029
- Commission permanente du 20/01/25
- Aménagement numérique du territoire
Habitat - Accession sociale à la propriété
- Commission permanente du 20/01/25
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
Habitat - Parc public - Aide à la production de logement sociaux
- Commission permanente du 20/01/25
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25