Clé
CP
Cession d'une surface située à Pleumeleuc
- Commission permanente du 18/11/24
- Mobilités
Sécurisation de la RD 27 Liffré-La Bouëxière et aménagement de liaisons cyclables - Bilan de la concertation
- Commission permanente du 18/11/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Infrastructures de mobilité - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 18/11/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Redevance d'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages d'électricité et de gaz
- Commission permanente du 18/11/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Viabilité hivernale 2024 -2025
- Commission permanente du 18/11/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Commune de Guipry-Messac - Abrogation d'un ancien plan d'alignement
- Commission permanente du 18/11/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Avenant n° 1 à la convention de financement des améliorations environnementales le long de la ligne à grande vitesse Bretagne - Pays de la Loire
- Commission permanente du 18/11/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Accompagnement d’aménagements de centres-bourgs - Prise en charge des enrobés par le Département d’Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 18/11/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Travaux sur routes départementales - Maîtrise d'ouvrage externe
- Commission permanente du 18/11/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Convention de financement des travaux d’aménagement
- Commission permanente du 18/11/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24