Clé
CP
Fonds de soutien aux projets locaux - Annulation d'un dossier de subvention pour la commune de Saint-Méen-le-Grand
- Commission permanente du 20/01/25
- Aménagement et développement des territoires
Dispositif Solidarité Mayotte
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
Acquisitions foncières de petites parcelles destinées à faciliter les aménagements fonciers à visée environnementale
- Commission permanente du 20/01/25
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
Soutien aux exploitations agricoles
- Commission permanente du 20/01/25
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
Convention de partenariat entre le Département d’Ille-et-Vilaine et l’association des anciens conseillers généraux et départementaux d’Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
Indemnisation des préjudices en application du régime de responsabilité civile du Département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
Convention financière pour le financement de la construction de l'espace social commun de Maurepas à Rennes - Avenant n° 1
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
Construction d'un centre d'incendie et de secours à la Bouëxière - Attribution des marchés de travaux
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
Rénovation énergétique du collège Paul Féval à Dol-de-Bretagne - Avenant n° 1 au marché de maitrise d'oeuvre
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25
Rénovation énergétique du collège Clotilde Vautier à Rennes - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre
- Commission permanente du 20/01/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 22/01/25