Clé
CP
Lecture publique - Convention entre le Département d’Ille-et-Vilaine et la Communauté de communes de Couesnon-Marches de Bretagne
- Commission permanente du 18/11/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Résidence habitat jeunes - Participation 2024 - Versement du solde
- Commission permanente du 18/11/24
- Jeunesse
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Actions innovantes mobilité 2024 - Volet fonctionnement
- Commission permanente du 18/11/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Opérations d’aménagement foncier agricole forestier et environnemental de Landal et de Mireloup
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Politique eau et milieux aquatiques - Subventions 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Espaces naturels sensibles - Acquisition foncière avec indemnité d'éviction
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Labellisation espace naturel sensible - Avenant multi-sites relatif aux modalités de versement des aides - Avenant modificatif relatif au site Tertre gris
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Espaces naturels sensibles - Réhabilitation et valorisation du site de Lormandière - Phase 2 - Marché de maîtrise d'oeuvre
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Espaces naturels sensibles de la vallée boisée de Corbinières et du Bois de la Motte - Sollicitation de placement sous régime forestier
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Adaptation portée au plan des communes de Saint-Aubin-du-Cormier et Bréal-sous-Monfort
- Commission permanente du 18/11/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24