2878 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Dispositif d'accompagnement départemental pour les athlètes bretillien.nes préparant les jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24Dotations complémentaires aux collèges publics
- Commission permanente du 18/11/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24Dynamisation des centres-bourgs - Demandes de prorogation du délai de caducité de la subvention - Communes de Mordelles et Melesse
- Commission permanente du 18/11/24
- Aménagement et développement des territoires
Dynamisation des centres-bourgs - Modification du tiers bénéficiaire d'une subvention à la commune de Retiers
- Commission permanente du 18/11/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24Dynamisation des centres-bourgs - Trans-la-Forêt - Prorogation du délai de caducité du versement de l'acompte
- Commission permanente du 18/11/24
- Aménagement et développement des territoires
Engagement des jeunes dans le cadre du programme Territoires volontaires et de la coopération avec la province de Sefrou au Maroc
- Commission permanente du 18/11/24
- Coopération et solidarité internationales
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24