3021 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Composition de la Commission permanente - Remplacement du 7ème Vice-président
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21Compte-rendu de la délégation de pouvoirs au Président en matière de contentieux (1er semestre 2021)
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21Convention de financement FEDER avec la Région Bretagne pour la démarche d'inclusion numérique
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Innovation, attractivité, Europe
Publiée le 06/12/21Décision modificative n° 2 - 2021
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21Délégation de pouvoirs de l'Assemblée au Président - Complément et ajustements
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21Fonctionnement de l'Assemblée : désignations de conseillers.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 25/11/21
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 06/12/21