2944 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Voeu relatif à la préservation de la ressource en eau
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Environnement
Accéder RéduirePubliée le 21/10/22Voeu relatif aux Instituts Médico-Éducatifs
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Personnes handicapées
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Intervention(s)
Publiée le 21/10/22Voeu relatif aux tarifs réglementés de vente des énergies pour les collectivités locales
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Environnement
Accéder RéduirePubliée le 21/10/22Accessibilité des services au public - Mobilité et déplacements
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
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Publiée le 30/09/22Accessibilité des services au public - Offre de santé
- Commission permanente du 26/09/22
- Aménagement et développement des territoires
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Publiée le 30/09/22Accréditation Erasmus plus - Consortium du Département pour soutenir la mobilité en Europe des élèves des collèges
- Commission permanente du 26/09/22
- Enseignement 2nd degré
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Publiée le 30/09/22