2944 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Ouverture
- Assemblée départementale du 29/09/22
Accéder RéduireRapporteur.e
Intervention(s)
- Pierre Breteau
- Jean-Luc Chenut
- Anne-Françoise Courteille
- Olwen Dénès
- Marion Le Frène
Publiée le 21/10/22Projet de mandature 2022-2028
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 21/10/22Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Bretagne portant sur la gestion du Département d’Ille-et-Vilaine pour les exercices 2016 et suivants
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 21/10/22SAFER Bretagne - Rapport d'activité 2021
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduireRapporteur.e
Intervention(s)
Publiée le 21/10/22Sobriété énergétique du patrimoine immobilier départemental
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Société d'économie mixte locale Rennes Cité Média - Rapport d'activité 2021
- Assemblée départementale du 29/09/22
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Accéder RéduirePubliée le 21/10/22