2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Habitat - Nouveau programme national de renouvellement urbain pour les quartiers prioritaires de Saint-Malo - Participation du Département à deux opérations
- Commission permanente du 08/04/24
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Habitat - Parc privé
- Commission permanente du 08/04/24
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Inclusion d'un enfant à besoins particuliers
- Commission permanente du 08/04/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Infrastructures de mobilité - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24La Caravane du Sport - Ville de Fougères - Fonds d'action sociale territorialisée Jeunesse 2024
- Commission permanente du 08/04/24
- Jeunesse
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Lancement d'une consultation pour les abonnements à destination des élus et services du Département
- Commission permanente du 08/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté