2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Les Oscars d'Ille-et-Vilaine - 38 ème édition
- Commission permanente du 08/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Logements de fonction dans les collèges publics du Département
- Commission permanente du 08/04/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Manifestations sportives de haut niveau
- Commission permanente du 08/04/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Mesures compensatoires à la réalisation d'infrastructures routières - Avenant 2024 à la convention de partenariat pour la gestion du site de La Balusais
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Mesures d'accompagnement social personnalisé - Délégation à des prestataires externes
- Commission permanente du 08/04/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24Participation départementale 2024 pour les ateliers et chantiers d’insertion et pour le groupement d’intérêt public Accueil des gens du voyage 35
- Commission permanente du 08/04/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24