3139 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Lecture publique - Convention entre le Département d'Ille-et-Vilaine et la Communauté de communes Saint-Méen Montauban
- Commission permanente du 20/01/25
- Culture
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 22/01/25Logements de fonction dans les collèges publics du département
- Commission permanente du 20/01/25
- Enseignement 2nd degré
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 22/01/25Marché de travaux d’aménagements paysagers et d’engazonnements dans le cadre d’opérations d'infrastructures - Modification du montant maximum de l'accord cadre
- Commission permanente du 20/01/25
- Mobilités
Mégalis Bretagne - Participation statutaire 2025 - 2029
- Commission permanente du 20/01/25
- Aménagement numérique du territoire
Mise en oeuvre du contrat à durée déterminée d'insertion pour l'année 2025
- Commission permanente du 20/01/25
- Insertion
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 22/01/25Pistes cyclables associées aux études du contournement de Vitré - Dossiers d'enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique
- Commission permanente du 20/01/25
- Mobilités
Accéder RéduireRapporteur.e
Publiée le 22/01/25