2181 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
Nouveau dispositif d'aide à la restauration du patrimoine
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 25/04/24Ouverture
- Assemblée départementale du 18/04/24
Voeu relatif à l'amélioration de la prise en compte du parasport dans la formation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Sport
Publiée le 25/04/24Voeu relatif à l'exercice du mandat des membres du Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Personnes âgées
Publiée le 25/04/24Voeu relatif à la situation budgétaire et à l'autonomie financière des Conseils départementaux
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 25/04/24Accompagnement d'aménagements de centres-bourgs - Prise en charge des enrobés par le Département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 08/04/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 11/04/24