2343 résultat(s)Le Département - Décisions et publications réglementaires
4ème génération du contrat départemental de solidarité territoriale du Val d'Ille-Aubigné - Approbation de la programmation fonctionnement 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Accompagnement d’aménagements de centres-bourgs - Prise en charge des enrobés par le Département d’Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 10/06/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Accord de gratuité pour l'utilisation du stade Robert Poirier
- Commission permanente du 10/06/24
- Sport
Accord de participation à la boucle d’auto consommation collective au centre d'incendie et de secours de Plélan-le-Grand
- Commission permanente du 10/06/24
- Sécurité
Acquisitions foncières de petites parcelles destinées à faciliter les aménagements fonciers à visée environnementale
- Commission permanente du 10/06/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24Aide à l'acquisition de matériel et d'équipements sportifs pédagogiques structurants pour les clubs de haut niveau
- Commission permanente du 10/06/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24