SemBreizh - Prise de participation par SemBreizh dans la société de projet BreizhTourisme et projet de statuts

  • Commission permanente du 04/12/23
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 07/12/23
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SemBreizh - Prise de participation à l'augmentation de capital de BreizhEnergie

  • Commission permanente du 04/12/23
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 07/12/23
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Avis sur la révision allégée n° 3 et de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de Javené

  • Commission permanente du 04/12/23
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 07/12/23
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Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de Vergéal

  • Commission permanente du 04/12/23
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 07/12/23
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Société d'économie mixte locale Energ’iV - Rapport d'activité 2022

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/12/23
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Approbation du Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de Brocéliande Communauté

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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Fonds de solidarité territoriale

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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Demandes de prorogations - Dispositif de soutien aux territoires - Dynamisation des centres-bourgs

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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Approbation du Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Saint-Méen Montauban

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale

  • Commission permanente du 20/11/23
  • Aménagement et développement des territoires

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Rapporteur.e

Publiée le 28/11/23
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