Aménagement - Assistance aux communes de moins de 2000 habitants
- Commission permanente du 20/11/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Bâtiments polyvalents et aménagement
- Commission permanente du 20/11/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Accessibilité des services au public - Offre de santé
- Commission permanente du 20/11/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Contrat départemental de solidarité territoriale de la communauté d'agglomération du pays de Saint-Malo - Actualisation de la programmation de fonctionnement 2023
- Commission permanente du 20/11/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la communauté d'agglomération du pays de Saint-Malo
- Commission permanente du 20/11/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Approbation du Contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Liffré-Cormier Communauté
- Commission permanente du 20/11/23
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 28/11/23
Avis sur la révision du Plan local d'urbanisme (PLU ) de Mecé
- Commission permanente du 17/10/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/10/22
Accessibilité des services au public - Offre de santé
- Commission permanente du 17/10/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/10/22
Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 17/10/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/10/22
Conventions d’Opération de revitalisation de territoire (ORT) des collectivités bénéficiaires du programme Petites villes de demain mettant en place des périmètres ORT
- Commission permanente du 17/10/22
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/10/22