Opérations d'aménagements - Réalisation d'études hydrauliques et élaboration des dossiers réglementaires
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Contrat départemental de solidarité territoriale - Triathlon Bayman - Annulation d'une subvention en fonctionnement
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Fonds de soutien aux projets locaux pour la transition et la vie sociale - Annulation d'une subvention pour la commune de Dol-de-Bretagne
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Approbation du contrat départemental de solidarité territoriale 2023-2028 de la Communauté de communes Vallons de Haute Bretagne Communauté
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Avis sur la révision du plan local d'urbanisme d'Ercé-près-Liffré
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Avis sur la révision du plan local d'urbanisme de La Selle-en-Luitré
- Commission permanente du 11/03/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 14/03/24
Appel à dossier pour la dynamisation des centres bourgs
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Bâtiments polyvalents et aménagement
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Fonds de solidarité territoriale
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24
Accessibilité des services au public - Offre de santé
- Commission permanente du 12/02/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 19/02/24