Clé
CP
Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Locaux d'hébergement des mineurs non accompagnés rue Guillaudot à Rennes - Avenant au marché de travaux
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Fourniture et livraison de granulés bois pour les établissements gérés par le Département - Protocole transactionnel
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Travaux de réhabilitation de l'ancien GRETA et aménagement au collège les Hautes Ourmes à Rennes
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Mobilité durable
- Commission permanente du 10/06/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Projet d'itinéraire alternatif vélo entre Dinard et Saint-Malo - Traversée du Barrage de la Rance - Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public
- Commission permanente du 10/06/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Fours à chaux de Lormandière à Chartres-de-Bretagne - Convention avec l’association Mémoire du Pays Chartrain
- Commission permanente du 10/06/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Tourisme 2
- Commission permanente du 10/06/24
- Tourisme
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Sport 2
- Commission permanente du 10/06/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Accord de gratuité pour l'utilisation du stade Robert Poirier
- Commission permanente du 10/06/24
- Sport