Clé
CP
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Social - Personnes âgées
- Commission permanente du 24/02/25
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Social - Enfance famille
- Commission permanente du 24/02/25
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Prestation logistique et dispositif d'animation pédagogique pour les mineurs non accompagnés - Résiliation de l'accord-cadre n° 2022 - 0543
- Commission permanente du 24/02/25
- Famille, Enfance, Prévention
Mandats spéciaux
- Commission permanente du 24/02/25
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Résiliation d'une convention d'occupation du domaine concédé à EDF - Commune de La Richardais
- Commission permanente du 24/02/25
- Tourisme
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Dynamisation des centres-bourgs par l’habitat et amélioration accès aux services - Demande de prorogation de délai
- Commission permanente du 24/02/25
- Aménagement et développement des territoires
Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières et régularisation foncière à Fougères
- Commission permanente du 24/02/25
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Espaces naturels sensibles - Rapport d'opportunité de l'Office national des forêts sur le projet de réserve biologique intégrale de la Corbière
- Commission permanente du 24/02/25
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Logements de fonction dans les collèges publics du département
- Commission permanente du 24/02/25
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25
Erasmus plus - Attribution de participation complémentaire collège François Brune - Annulation mobilité collège Jean Charcot
- Commission permanente du 24/02/25
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 10/03/25