Clé
CP
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Personnes âgées
- Commission permanente du 10/06/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
4ème génération du contrat départemental de solidarité territoriale de Brocéliande Communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Couesnon Marches de Bretagne - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Vallons de Haute Bretagne Communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale - Communauté de communes de Bretagne romantique - Approbation programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale - Communauté de communes de Dol et de la baie - Approbation programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Enfance famille 2
- Commission permanente du 10/06/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Acquisitions foncières de petites parcelles destinées à faciliter les aménagements fonciers à visée environnementale
- Commission permanente du 10/06/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Mandat spécial et frais d'hébergement pour la représentation du Département lors du passage de la flamme olympique
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Indemnisation des préjudices en application du régime de la responsabilité civile du Département
- Commission permanente du 10/06/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24