Clé
CP
Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 14/10/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Soutien aux exploitations agricoles
- Commission permanente du 14/10/24
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Restructuration et extension du collège Pierre de Dreux à Saint-Aubin-du-Cormier - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre
- Commission permanente du 14/10/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Equipements sportifs
- Commission permanente du 14/10/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Accord de gratuité pour l'utilisation du stade Robert Poirier
- Commission permanente du 14/10/24
- Sport
Action culturelle - Attribution de subventions au titre du fonds d'accompagnement artistique et territorial - Volet éducation artistique et culturel
- Commission permanente du 14/10/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Espaces naturels sensibles bénéficiant du régime forestier avec l'Office national des forêts - Inscription des coupes forestières 2025 sur la forêt de la Corbière
- Commission permanente du 14/10/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Espaces naturels sensibles - Soutien au projet culturel et pédagogique Mémoires industrielles
- Commission permanente du 14/10/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Fonds de solidarité territoriale - Demande de prorogation de délai
- Commission permanente du 14/10/24
- Aménagement et développement des territoires
Appel à dossier dynamisation des centres-bourgs - Année 2022 - Commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet - Renonciation à une subvention
- Commission permanente du 14/10/24
- Aménagement et développement des territoires