Clé
CP
Espace social et culturel commun - Maen Roch - Avenants aux deux conventions relatives aux répartitions des charges communes et privatives
- Commission permanente du 13/05/24
- Actions sociales diverses
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Appel à projets - Soutenir les investissements favorables à la biodiversité sur les exploitations agricoles
- Commission permanente du 13/05/24
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Convention de financement du programme d'études préalables au programme d'actions et de prévention des inondations - Baie du Mont Saint-Michel
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Appel à candidatures 2024 - Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d'autonomie
- Commission permanente du 13/05/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Mandats spéciaux
- Commission permanente du 13/05/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Formation des élu.es
- Commission permanente du 13/05/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Garanties d'emprunts
- Commission permanente du 13/05/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Adhésion 2024 à l'association Communauté CapDémat
- Commission permanente du 13/05/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Convention de groupement de commandes - Département - Service départemental d'incendie et de secours - Régie de transport ILLEVIA - Avenant n° 5
- Commission permanente du 13/05/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Travaux d'amélioration des espaces de travail à l'Hôtel du Département
- Commission permanente du 13/05/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24