Clé
CP
Contrat départemental de solidarité territoriale 2023 - 2028 de Bretagne Porte de Loire Communauté - Actualisation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Bretagne porte de Loire Communauté - Approbation de la programmation d'investissement 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Roche aux fées communauté - Approbation de la programmation d'investissement 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
4ème génération Contrat départemental de solidarité territoriale du Pays de Châteaugiron Communauté - Approbation programmation fonctionnement-investissement 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Vallons de Haute Bretagne Communauté - Approbation de la programmation d'investissement 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Redon Agglomération - Approbation de la programmation d'investissement 2024
- Commission permanente du 18/11/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Enfance famille
- Commission permanente du 18/11/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Convention partenariale avec l'Agence régionale de santé pour la vaccination contre le Papillomavirus
- Commission permanente du 18/11/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Participation au fonctionnement du service d’accompagnement pour les mineurs non accompagnés
- Commission permanente du 18/11/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 20/11/24
Annulation d'une subvention d'investissement pour l'association pour l'action sociale et éducative
- Commission permanente du 18/11/24
- Famille, Enfance, Prévention