Clé
CP
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Fougères Agglomération - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale Communauté de communes Saint-Méen Montauban - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Redon Agglomération - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
4ème génération contrat départemental de solidarité territoriale de Bretagne Porte de Loire Communauté - Approbation de la programmation de fonctionnement 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Fonctionnement - Social - Enfance famille 1
- Commission permanente du 10/06/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Convention départementale pour l’insertion et l’emploi dans le cadre de la réforme France Travail 2024
- Commission permanente du 10/06/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre le Département d'Ille-et-Vilaine et la société anonyme sportive professionnelle Stade Rennais Football Club
- Commission permanente du 10/06/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Protocole transactionnel avec le délégataire Ansamble dans le cadre de la fermeture du restaurant administratif pour travaux
- Commission permanente du 10/06/24
- Ressources humaines
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Convention relative aux aides régionalisées hors système intégré de gestion et de contrôle - Cofinancement Feader - Plan stratégique national 2023-2027
- Commission permanente du 10/06/24
- Agriculture
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24
Challenge d'économies d'énergie ACTEE CUBE.S
- Commission permanente du 10/06/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 13/06/24