Clé
CP
Participation financière 2024 à la Sauvegarde de l'enfant à l'adulte
- Commission permanente du 14/10/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Fichier partagé de la demande locative sociale - Charte déontologique interrégionale et accord relatif au règlement général sur la protection des données
- Commission permanente du 14/10/24
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Habitat - Parc privé
- Commission permanente du 14/10/24
- Logement
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Versement d'une participation à l’Association pour l’insertion sociale 35 pour la période 2024-2027 dans le cadre du pacte national des solidarités
- Commission permanente du 14/10/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Aides individuelles aux formations du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur - Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur
- Commission permanente du 14/10/24
- Jeunesse
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Convention de partenariat avec le Conservatoire du littoral - Avenant n° 2 relatif à la gestion de 167 hectares en baie du Mont-Saint-Michel
- Commission permanente du 14/10/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Accompagnement d’aménagements de centres-bourgs - Prise en charge des enrobés par le Département d’Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 14/10/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Convention pour la poursuite de l'expérimentation de l'association Breizh insertion sport
- Commission permanente du 14/10/24
- Famille, Enfance, Prévention
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24
Analyses spécifiques en laboratoire agréé - Recherches d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les enrobés
- Commission permanente du 14/10/24
- Mobilités
Mise en oeuvre des tarifs hébergement différenciés dans les établissements bretilliens pour personnes âgées au 1er janvier 2025
- Commission permanente du 14/10/24
- Personnes âgées
Rapporteur.e
Publiée le 17/10/24