Clé
CP
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Adaptations portées aux plans des communes de Martigné-Ferchaud Erbrée et la Chapelle Erbrée
- Commission permanente du 13/05/24
- Environnement
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Erasmus Plus - Annulation d'une participation
- Commission permanente du 13/05/24
- Enseignement 2nd degré
Logements de fonction dans les collèges publics du département
- Commission permanente du 13/05/24
- Enseignement 2nd degré
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Cessions d'un surplus situé à Pacé et de l'assiette foncière d'une voie de circulation située à Vitré
- Commission permanente du 13/05/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Infrastructures de mobilité - Acquisitions foncières
- Commission permanente du 13/05/24
- Mobilités
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Fourniture d'enrobés hydrocarbonés à chaud pour des travaux de voirie réalisés par le service travaux pour les besoins du Département d'Ille-et-Vilaine
- Commission permanente du 13/05/24
- Mobilités
Contrats départementaux de solidarité territoriale - Investissement - Bâtiments polyvalents et aménagement
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Ambitions communes
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Convention d’opération de revitalisation de territoire des communes du territoire de Vitré communauté - Avenant n° 4
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24
Convention de mise en oeuvre du programme Villages d'avenir
- Commission permanente du 13/05/24
- Aménagement et développement des territoires
Rapporteur.e
Publiée le 17/05/24