Clé
AD
Voeu relatif à la situation budgétaire et à l'autonomie financière des Conseils départementaux
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Publiée le 25/04/24
Voeu relatif à l'exercice du mandat des membres du Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Personnes âgées
Publiée le 25/04/24
Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Nouveau dispositif d'aide à la restauration du patrimoine
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Culture
Rapporteur.e
Publiée le 25/04/24
Contrat local des solidarités 2024 - 2027
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Insertion
Publiée le 25/04/24
Adhésion du Département à la centrale d'achat régionale
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Finances, moyens des services, citoyenneté
Rapporteur.e
Publiée le 25/04/24
Mission d'information et d'évaluation de la politique parasport du Département d'Ille-et-Vilaine
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Sport
Rapporteur.e
Publiée le 25/04/24
Contrats départementaux de solidarité territoriale 2023-2028 - Approbation de la convention pluriannuelle de fonctionnement
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Aménagement et développement des territoires
Publiée le 25/04/24
Information de l'Assemblée relative au montant des offres notifiées aux expropriés en 2022 et 2023
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Mobilités
Publiée le 25/04/24
Expérimentation - France travail – Accompagnement rénové des allocataires du revenu de solidarité active - Avenant 2024
- Assemblée départementale du 18/04/24
- Insertion
Rapporteur.e
Publiée le 25/04/24