Clé
AD

Information de l'Assemblée départementale relative aux décisions de conclusion et révision de louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans - Année 2023

  • Assemblée départementale du 18/04/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (155.58 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 25/04/24
Accéder Réduire

Changement du nom du collège Bellevue à Redon

  • Assemblée départementale du 18/04/24
  • Enseignement 2nd degré

Documents

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 25/04/24
Accéder Réduire

Ouverture

  • Assemblée départementale du 18/04/24

Rapporteur.e

Publiée le 25/04/24
Accéder Réduire

38 - Transformation numérique et transformation des pratiques

  • Assemblée départementale du 21/03/24

Documents

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/04/24
Accéder Réduire

26 - Famille, enfance et prévention

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Famille, Enfance, Prévention

Documents

annexe.pdf (6.34 Mo)
Publiée le 04/04/24
Accéder Réduire

11 - Mobilités

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Mobilités

Documents

annexe.pdf (27.99 Ko)
Publiée le 04/04/24
Accéder Réduire

31 - Personnes handicapées

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (691.96 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/04/24
Accéder Réduire

18.3 - Environnement - Plan alimentaire territorial

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Environnement

Documents

annexe.pdf (24.85 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 04/04/24
Accéder Réduire

17 - Agriculture

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Agriculture

Documents

annexe.pdf (1.11 Mo)
Publiée le 04/04/24
Accéder Réduire

36 - Logement

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Logement

Documents

annexe.pdf (105.36 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/04/24
Accéder Réduire