Assemblée départementale

Admissions en non-valeur de taxes d'urbanisme

• Assemblée départementale du 20/06/24

• Finances, moyens des services, citoyenneté

Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Budget principal, budget annexe gestion locative bâtiments biotechnologies et budget annexe biodiversité et paysages

• Assemblée départementale du 20/06/24

• Finances, moyens des services, citoyenneté

Comptes de gestion 2023

• Assemblée départementale du 20/06/24

• Finances, moyens des services, citoyenneté

Renouvellement de la convention avec les collèges publics

• Assemblée départementale du 20/06/24

• Enseignement 2nd degré

Modification du dispositif de financement des voyages scolaires

• Assemblée départementale du 20/06/24

• Enseignement 2nd degré

Ouverture

• Assemblée départementale du 20/06/24

Voeu relatif à l'amélioration de la prise en compte du parasport dans la formation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives

• Assemblée départementale du 18/04/24

• Sport

Convention départementale pour l’insertion et l’emploi dans le cadre de la réforme France travail 2024

• Assemblée départementale du 18/04/24

• Insertion

Aide sectorielle aux équipements sportifs utilisés par les collèges - évolution des critères

• Assemblée départementale du 18/04/24

• Sport

Augmentation du capital de la société d'économie mixte locale Energ'iV

• Assemblée départementale du 18/04/24

• Environnement