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AD

41.2 - Bâtiments - Moyens Généraux

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

Publiée le 04/04/24
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Fonctionnement de l'Assemblée - Désignations de conseiller.ères départementaux.ales au sein de commissions ou organismes

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/04/24
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33 - Insertion

  • Assemblée départementale du 21/03/24
  • Insertion

Documents

annexe.pdf (977.36 Ko)
Publiée le 04/04/24
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Ouverture

  • Assemblée départementale du 21/03/24

Rapporteur.e

Publiée le 04/04/24
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Orientations budgétaires 2024

  • Assemblée départementale du 11/03/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (6.14 Mo)
Publiée le 18/03/24
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Ouverture

  • Assemblée départementale du 11/03/24

Rapporteur.e

Publiée le 18/03/24
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Voeu demandant l'autorisation des signes diacritiques des langues régionales par l'Etat civil

  • Assemblée départementale du 07/02/24
  • Famille, Enfance, Prévention

Documents

annexe.pdf (99.59 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 27/02/24
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Voeu pour le soutien à une agriculture rémunératrice et durable répondant aux besoins des territoires

  • Assemblée départementale du 07/02/24
  • Agriculture

Documents

annexe.pdf (266.01 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 27/02/24
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Voeu relatif à la demande d'un plan Marshall de l'assainissement

  • Assemblée départementale du 07/02/24
  • Agriculture

Documents

annexe.pdf (659.3 Ko)

Rapporteur.e

Publiée le 27/02/24
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Compte-rendu de la délégation de pouvoirs au Président en matière de contentieux - Second semestre 2023

  • Assemblée départementale du 07/02/24
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (256.23 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 27/02/24
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