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AD

Schéma départemental de l'autonomie 2023-2028

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Personnes âgées

Documents

annexe.pdf (9.08 Mo)
Publiée le 12/12/23
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Proposition relative à la mise en place d'opérations de sensibilisation aux troubles dys et aux handicaps invisibles

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (305.39 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/12/23
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Proposition relative aux discussions entre collectivités bretonnes sur un renforcement de la décentralisation proposées par le Conseil régional de Bretagne

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (234.04 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/12/23
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Voeu demandant l'élargissement de la composition du CERFRES aux représentants des élus en charge du handicap

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Personnes handicapées

Documents

annexe.pdf (299.24 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/12/23
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Proposition relative à l'élaboration d'un plan départemental de l'aidance

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Personnes âgées

Documents

annexe.pdf (365.45 Ko)

Rapporteur.e

Intervention(s)

Publiée le 04/12/23
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Admissions en non-valeur et créances éteintes

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (38.48 Ko)
Publiée le 04/12/23
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Renouvellement de la convention de délégation des aides à la pierre pour la période 2024-2029

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Logement

Documents

annexe.pdf (17.71 Mo)
Publiée le 04/12/23
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Tarification 2024 des établissements et services habilités à l'aide sociale à l'enfance

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Famille, Enfance, Prévention

Documents

Publiée le 04/12/23
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Composition de la Commission permanente à la suite du décès de Monsieur Pierre BRETEAU

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

Publiée le 04/12/23
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Société anonyme d'économie mixte locale Rennes Cité Média - Rapport d'activité 2022

  • Assemblée départementale du 16/11/23
  • Finances, moyens des services, citoyenneté

Documents

annexe.pdf (6.66 Mo)
Publiée le 04/12/23
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